Philippe Henwood

De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine (Archives)
membre de l'inspection des patrimoines (collège Archives)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
Ecole nationale des chartes
duree="trois ans"
conseil_administration
ESRS1000284A(source BOESR)
nomination
20 Juillet 201020/07/2010
De: Henwood (Philippe)
inspecteur général des archives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000649591(source JORF)
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions
dans la limite des attributions du département du réseau institutionnel et professionnel
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000634048(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200529/10/2005
De: Philippe Henwood
conservateurs généraux du patrimoine, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000258021(source JORF)
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine, chargé de la sous-direction des archives et des bibliothèques
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du ministre délégué aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué aux anciens combattants"
JORFTEXT000000803418(source JORF)
délégation de signature
02 Mai 200402/05/2004
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine, chargé de la sous-direction des archives et des bibliothèques
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000236890(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 200312/04/2003
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux anciens combattants"
JORFTEXT000000596456(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine, chargé des fonctions de sous-directeur des archives et des bibliothèques, pour signer tous actes
dans la limite de ses attributions
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000774560(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Philippe Henwood
conservateur général du patrimoine
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000771054(source JORF)
délégation de signature
13 Décembre 200113/12/2001
De: Philippe Henwood
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000773375(source JORF)
délégation de signature
18 Octobre 200118/10/2001
De: Philippe Henwood
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000766138(source JORF)
nomination
12 Juillet 200012/07/2000
De: Henwood (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 2000
JORFTEXT000000582490(source JORF)
inscription
06 Juin 200006/06/2000
De: Philippe Henwood
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des archives et des bibliothèques et au nom du secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants"
JORFTEXT000000216766(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 200004/06/2000
De: Philippe Henwood
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la sous-direction des archives et des bibliothèques, pour signer tous actes
dans la limite de ses attributions
Objet:
pour signer tous actes
dans la limite de leurs attributions respectives
c) Le VII est ainsi rédigé
JORFTEXT000000582438(source JORF)
délégation de signature
26 Mai 200026/05/2000
De: Philippe Henwood
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la sous-direction des archives et des bibliothèques, pour signer tous actes
dans la limite de ses attributions. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives
JORFTEXT000000580770(source JORF)
délégation de signature
17 Décembre 199917/12/1999
De: Henwood (Philippe, Alexandre)
conservateur en chef du patrimoine ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
24 ans de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000566571(source JORF)
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Henwood (Philippe)
5
Objet:
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1995
1
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000369709(source JORF)
promotion
06 Mai 199506/05/1995
De: Henwood (Philippe)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 1993
Liste complémentaire
Groupe:
Patrimoine
JORFTEXT000000362376(source JORF)
inscription
28 Mars 199328/03/1993